Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir et pérennité des résidences autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir et pérennité des résidences autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0464S posée par Mme Catherine Deroche

    Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03906 posée par M. Olivier Cadic

    Rôle institutionnel des associations représentatives au niveau national des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23217 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance en catégorie A de la profession de technicien de laboratoire médical

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1840G posée par M. Patrice Joly

    Inégalités entre départements dans le cadre du plan de relance

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20549 posée par M. Thierry Cozic

    Territorialisation du plan de relance

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18853 posée par M. Patrick Chaize

    Formation aux soins infirmiers durant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16132 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Présence des conseillers consulaires aux conseils économiques

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1305G posée par M. Antoine Lefèvre

    Activité judiciaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible