Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 0855G posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés des professions de santé

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0545G posée par M. Charles Guené

Données sur le classement des services hospitaliers français

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0172G posée par M. Alain Milon

Crise du système de santé et de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

12/01/2023
Pertinence
Question n° 1633G posée par Mme Marie-Pierre Richer

Désertification pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1593G posée par M. André Guiol

Fractures territoriales et espérance de vie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1556G posée par M. Stéphane Piednoir

Conséquences psychologiques de la crise sur les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1167G posée par M. René Danesi

Études de médecine : numerus clausus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0941G posée par M. Bernard Buis

Stage des internes en fin de cycle dans les zones sous-dotées

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0623G posée par M. Dominique Théophile

Maisons de naissance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0219G posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence