Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

386 questions

Question n° 19987 posée par M. Abel Sempe

Transfert de lits d'hospitalisation privée d'une maison de santé à une autre

Réponse du ministère : Travail

25/10/1984
Pertinence
Question n° 01617 posée par M. Bernard Michel Hugo

Rambouillet (Yvelines): maison de santé de Vieille Eglise

Réponse du ministère : Santé et famille

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03599 posée par M. Raymond Poirier

Prolongation de la validité de la convention entre Paris et la maison de santé de Vieille Eglise

Réponse du ministère : Santé et famille

27/11/1986
Pertinence
Question n° 02794 posée par M. Gérard Roujas

Conditions d'attribution de l'allocation logement aux personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

15/12/1988
Pertinence
Question n° 08941 posée par M. Pierre Vallon

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

15/03/1990
Pertinence
Question n° 18165 posée par M. Georges Gruillot

Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence
Question n° 20879 posée par M. Dominique Larifla

Cliniques privées en Guadeloupe

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 21074 posée par M. Georges Gruillot

Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés

Réponse du ministère : Éducation

13/03/1997
Pertinence
Question n° 01047 posée par M. Dominique Larifla

Difficultés des cliniques privées en Guadeloupe

La question est caduque

10/07/1997
Pertinence
Question n° 29604 posée par M. Serge Lagauche

Création de maisons de l'adolescence

Réponse du ministère : Famille

07/12/2000
Pertinence