Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 01993 posée par M. Guy Fischer

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01199 posée par Mme Fabienne Keller

    Couverture maladie des veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27155 posée par Mme Nicole Bricq

    Couverture maladie des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27056 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Conséquences du décret n° 2007-199 sur la couverture maladie des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26900 posée par Mme Fabienne Keller

    Couverture maladie des veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26937 posée par M. Jacques Blanc

    Couverture maladie des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26810 posée par M. Guy Fischer

    Couverture maladie des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26828 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Couverture maladie des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26725 posée par M. Francis Grignon

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26771 posée par M. Yves Krattinger

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible