Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 02766 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Contrats de professionnalisation

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09643 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de 18 000 postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11338 posée par Mme Mireille Schurch

    Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12004 posée par Mme Christiane Demontès

    Suppressions de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12097 posée par Mme Odette Terrade

    Besoins de personnel dans les collèges et les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12430 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Suppression des postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12692 posée par M. Marcel Rainaud

    Moratoire sur les suppressions de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12709 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12721 posée par M. Roland Courteau

    Violences en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13190 posée par M. François Rebsamen

    Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible