Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

144 questions

1. Question n° 02871 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Participation de l'agriculture à la fourniture de l'énergie

   La question est caduque

   01/10/1986

   Pertinence

2. Question n° 02874 posée par M. Pierre Lacour

   Elimination des huiles usagées

   Réponse du ministère : Économie

   01/10/1986

   Pertinence

3. Question n° 02890 posée par M. Roger Boileau

   Coûts de la collecte et de la cession des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   09/10/1986

   Pertinence

4. Question n° 00914 posée par M. Hubert Haenel

   Attribution de la DGF aux groupements de communes

   Réponse du ministère : Collectivités territoriales

   14/07/1988

   Pertinence

5. Question n° 01291 posée par M. Rémi Herment

   Politique communautaire en matière d'éthanol

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/08/1988

   Pertinence

6. Question n° 01326 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Bio-énergie : application des directives du Conseil de l'Europe

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/08/1988

   Pertinence

7. Question n° 01476 posée par M. Pierre Lacour

   Attitude de la France vis-à-vis d'une directive communautaire

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   15/09/1988

   Pertinence

8. Question n° 03172 posée par M. Josselin de Rohan

   Utilisation industrielle des chlorofluorocarbones

   Réponse du ministère : Environnement

   26/01/1989

   Pertinence

9. Question n° 03197 posée par M. Hubert Haenel

   Attribution de la DGF aux groupements de communes

   Réponse du ministère : Collectivités territoriales

   26/01/1989

   Pertinence

10. Question n° 03853 posée par M. Roland du Luart

    Conséquences juridiques de l'Acte unique dans le domaine de la chasse

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    09/03/1989

    Pertinence