Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 16305 posée par M. Jean-Marie Janssens

Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières françaises

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16346 posée par Mme Nathalie Goulet

Protection des ouvrages hydrauliques, défense du patrimoine rural

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau

Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens

Préservation et sauvegarde des moulins à eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1115S posée par M. Jérôme Bascher

Politique des agences de l'eau envers la ruralité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14062 posée par M. Yannick Vaugrenard

Servitude de marchepied

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14142 posée par M. Édouard Courtial

Dispositions applicables derrière les digues

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13948 posée par M. Olivier Paccaud

Politique de gestion du risque d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13774 posée par M. Éric Gold

Transfert de la compétence « eaux pluviales »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13512 posée par M. Gérard Dériot

Développement de la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/12/2019
Pertinence