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Questions avec et sans réponses

68 questions

1. Question n° 1228S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Crues de l'Armançon et du Serein

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1196S posée par Mme Monique de Marco

   Conséquences de l'utilisation des dispositifs anti-grêle et impact sur les précipitations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   28/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0823S posée par Mme Martine Berthet

   Soutien de l'État dans le cadre du transfert de la gestion des digues domaniales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0783S posée par M. Pierre Louault

   Inefficacité de la politique de continuité écologique des cours d'eau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0610S posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution aux composés perfluorés en Alsace

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0579S posée par Mme Sabine Drexler

   Gestion des canaux d'irrigation du Haut-Rhin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0504S posée par M. Vincent Segouin

   Moulins, seuils et préservation du patrimoine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0393S posée par M. Frédéric Marchand

   Explosion des tarifs de fourniture d'énergie et impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Gestion des boues des stations d'épuration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 2021S posée par M. Alain Milon

    Difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    23/12/2021

    Pertinence