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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet

   Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/09/2012

   Pertinence

2. Question n° 01981 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Participation des pêcheurs et chasseurs à la gouvernance environnementale

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   20/09/2012

   Pertinence

3. Question n° 14951 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Décret n° 2010-947 du 25 août 2010 portant désignation des associations et fondations agissant dans le domaine de la protection de la nature et de l'environnement appelées à siéger au CESE

   Réponse du Premier ministre

   02/09/2010

   Pertinence

4. Question n° 11789 posée par M. Jean Louis Masson

   Durée des mandats des dirigeants des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   21/01/2010

   Pertinence

5. Question n° 09678 posée par M. Jean Louis Masson

   Durée des locations des droits de pêche de l'État

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/07/2009

   Pertinence

6. Question n° 03500 posée par M. François Marc

   Renforcement des moyens nécessaires pour la surveillance des rivières et la lutte contre le braconnage en Finistère

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   21/02/2008

   Pertinence

7. Question n° 02330 posée par M. Pierre Jarlier

   Carte de pêche et droits complémentaires

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   01/11/2007

   Pertinence

8. Question n° 24729 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Prolifération des cormorans en Haute-Vienne

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/10/2006

   Pertinence

9. Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/04/2006

   Pertinence

10. Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel

    Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    02/03/2006

    Pertinence