Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

Question n° 27377 posée par M. Bruno Rojouan

Pollution médicamenteuse de l'eau en France

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 26977 posée par M. Jean Sol

Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 1624S posée par M. Vincent Segouin

Sauvegarde du patrimoine riparien

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22001 posée par M. Max Brisson

Politique de destruction des retenues d'eau et avenir des moulins français

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

Avenir des moulins à eau

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

29/10/2020
Pertinence
Question n° 18472 posée par M. Jérôme Bascher

Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17670 posée par M. Olivier Paccaud

Destruction des barrages des moulins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17475 posée par M. Mathieu Darnaud

Préservation du patrimoine hydraulique

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence
Question n° 16305 posée par M. Jean-Marie Janssens

Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières françaises

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16346 posée par Mme Nathalie Goulet

Protection des ouvrages hydrauliques, défense du patrimoine rural

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence