Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25383 posée par Mme Brigitte Lherbier

Plan de prévention des risques littoraux établi par l'État

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/11/2021
Pertinence
Question n° 1658G posée par M. Jean-Pierre Moga

Inondations dans le Sud-Ouest

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Augmentation alarmante des noyades

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 05909 posée par M. Éric Gold

Inquiétudes sur les capacités d'intervention des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/06/2018
Pertinence
Question n° 02974 posée par M. Christian Cambon

Inondations en Île-de-France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 00278 posée par M. Jean Louis Masson

Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 1484S posée par Mme Colette Mélot

Entretien des cours d'eau

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22509 posée par M. Jean-François Rapin

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

30/06/2016
Pertinence