Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

256 questions

  1. Question n° 15528 posée par M. René Beaumont

    Aménagement des rivières et des milieux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

    Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16811 posée par M. Éric Doligé

    Gestion de l'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16920 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Redevance pour la protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17525 posée par M. Jacques Blanc

    Moyens financiers des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17825 posée par M. François Marc

    Mutualisation des charges induites par la protection de captage à vocation intercommunale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19160 posée par M. Georges Mouly

    Notion d'eaux libres et d'eaux closes dans la loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19182 posée par M. Joël Bourdin

    Financement du SPANC

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19248 posée par Mme Fabienne Keller

    Récupération de l'eau de pluie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20038 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences pour les communes rurales de la réduction du budget de l'agence de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible