Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

132 questions

Question n° 07095 posée par M. Roger Poudonson

Milieu aquatique: limitation du droit d'extraction de matériaux

Réponse du ministère : Environnement

14/07/1982
Pertinence
Question n° 00602 posée par M. Rémi Herment

Nuisances consécutives à la fermeture de sites industriels

Réponse du ministère : Environnement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Marcel Vidal

Conditions de signature d'un contrat de rivière

Réponse du ministère : Environnement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 04124 posée par M. Michel Manet

Survie des poissons migrateurs

Réponse du ministère : Environnement

23/03/1989
Pertinence
Question n° 03779 posée par M. Albert Voilquin

Sanction d'un agriculteur par la police de la pêche

Réponse du ministère : Environnement

25/11/1993
Pertinence
Question n° 19148 posée par M. Félix Leyzour

Usage du Dinoterbe

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1996
Pertinence
Question n° 00952 posée par M. Pierre Laffitte

Crues du Var

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/07/1997
Pertinence
Question n° 14831 posée par M. Gilbert Chabroux

Création de plan d'eau artificiel

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/03/1999
Pertinence
Question n° 17021 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique en matière d'aménagement fluvial

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 27196 posée par M. André Dulait

Aménagements des cours d'eau suite aux tempêtes de décembre 1999

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/08/2000
Pertinence