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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

   Fermetures de classes en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 1421S posée par M. Bernard Delcros

   Implantation d'une pharmacie en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   17/12/2020

   Pertinence

3. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

4. Question n° 0932S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Problèmes de constructibilité dans les zones rurales à faible densité de population

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   03/10/2019

   Pertinence

5. Question n° 0638S posée par M. Jean-Marie Morisset

   Programme LEADER 2014-2020

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

   Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de la justice

   13/12/2018

   Pertinence

7. Question n° 0153S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

8. Question n° 0023S posée par M. Alain Duran

   Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/07/2017

   Pertinence

9. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

10. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

    Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    16/06/2016

    Pertinence