Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

Question n° 03972 posée par M. Louis De Catuelan

Etude sur l'évolution des comportements des consommateurs et l'organisation des services ruraux

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/03/1989
Pertinence
Question n° 03973 posée par M. Louis De Catuelan

Etude sur la dynamique de l'emploi en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04728 posée par M. Hubert Haenel

Services publics en zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/05/1989
Pertinence
Question n° 08914 posée par M. Hubert Haenel

Services publics en zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/03/1990
Pertinence
Question n° 10441 posée par M. Daniel Percheron

Politique d'aménagement en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/06/1990
Pertinence
Question n° 0235G posée par M. Georges Mouly

Petites et moyennes industries en milieu rural et programme autoroutier

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/06/1990
Pertinence
Question n° 20628 posée par M. Georges Berchet

Maintien du service public de La Poste en zone rurale dans le cadre du contrat de plan signé avec l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

31/03/1992
Pertinence
Question n° 21231 posée par M. Marcel Vidal

Création de " pluri-activités " dans les zones rurales

La question est caduque

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21422 posée par M. Marcel Vidal

Schémas départementaux des services publics

La question est caduque

28/05/1992
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/05/1993
Pertinence