Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 27656 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation inquiétante des cambriolages dans les territoires ruraux

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 22214 posée par M. Christian Bilhac

Sécurité dans les zones rurales

La question a été transformée.

15/04/2021
Pertinence
Question n° 06245 posée par M. Éric Doligé

Accès aux éthylotests en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

20/11/2008
Pertinence
Question n° 10235 posée par M. Jean-Claude Etienne

Effectifs de gendarmerie sur la vallée de Coole et sécurité en milieu rural

Réponse du Ministère de la défense

11/12/2003
Pertinence
Question n° 35057 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Sécurité des citoyens en milieu rural

Réponse du ministère : Défense

13/09/2001
Pertinence
Question n° 33249 posée par M. Gérard Cornu

Développement de la délinquance touchant les commerçants et les artisans des zones rurales

Réponse du ministère : Justice

24/05/2001
Pertinence
Question n° 33250 posée par M. Martial Taugourdeau

Sécurité en milieu rural

La question a été retirée pour cause de décès.

24/05/2001
Pertinence
Question n° 21444 posée par M. Edouard Le Jeune

Maillage territorial de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

27/03/1997
Pertinence
Question n° 01670 posée par M. Marcel Vidal

Bilan de la "pluriactivité" en zone rurale

Réponse du ministère : Travail

17/06/1993
Pertinence
Question n° 21813 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité dans les campagnes

Réponse du ministère : Premier ministre

25/06/1992
Pertinence