Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

  1. Question n° 0433G posée par M. Yan Chantrel

    Mixité sociale dans les écoles privées

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06885 posée par M. Henri Cabanel

    Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

    Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05254 posée par M. Henri Cabanel

    Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

    Sédentarisation des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02648 posée par M. Rémi Féraud

    Classement en réseau d'éducation prioritaire du collège Françoise Seligmann à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00843 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01132 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Compétences en orthographe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00564 posée par M. Pierre Charon

    Échec du système scolaire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible