Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 04155 posée par M. Roland Courteau

Prévention des accidents domestiques, grande cause nationale

Réponse du Premier ministre

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04069 posée par Mme Patricia Schillinger

Accidents domestiques, grande cause nationale 2013

Réponse du Premier ministre

17/01/2013
Pertinence
Question n° 15366 posée par M. Daniel Dubois

Accidents de la vie courante, grande cause nationale en 2011

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15281 posée par M. Louis Pinton

Octroi du label de grande cause nationale 2011 au thème des accidents de la vie courante

Réponse du Premier ministre

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15298 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15195 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15220 posée par Mme Claire-Lise Campion

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15077 posée par M. Raymond Couderc

Prévention des accidents de la vie courante grande cause nationale pour l'année 2011

Réponse du Premier ministre

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15084 posée par M. Edmond Hervé

Accidents de la vie courante

Réponse du Premier ministre

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15085 posée par M. Antoine Lefèvre

Accidents de la vie courante

Réponse du Premier ministre

16/09/2010
Pertinence