Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0002G posée par M. Ivan Renar

Situation de l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. James Bordas

Sommet européen sur l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Adrien Gouteyron

Pénurie de main-d'oeuvre dans certains secteurs d'activité

Réponse du ministère : Famille

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0384G posée par Mme Annie David

Politique de l'emploi (usines en difficulté, en particulier en Isère)

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0797G posée par M. Yannick Texier

Les chiffres du chômage

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 0423G posée par Mme Isabelle Pasquet

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Les 100 jours du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

14/09/2012
Pertinence
Question n° 0019G posée par Mme Élisabeth Lamure

Emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

14/09/2012
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Luc Carvounas

Emploi

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

26/10/2012
Pertinence