Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 16693 posée par M. Joël Billard

    Vaccination antivariolique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16870 posée par M. Richard Yung

    Risque de pandémie posé par la grippe aviaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25588 posée par M. André Vantomme

    Vaccins pré-pandémiques contre le virus H5N1 de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02298 posée par M. Bernard Murat

    Vaccinations dites "anti-cancéreuses"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02534 posée par M. Yves Krattinger

    Risques éventuels des vaccinations dites « anticancéreuses »

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

    Lutte contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0352G posée par M. Jean Milhau

    Grippe H1 N1

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09819 posée par M. Louis Mermaz

    Grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible