Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

Question n° 00577 posée par M. Edouard Le Jeune

Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole

Réponse du ministère : Santé

06/05/1993
Pertinence
Question n° 14569 posée par M. Emmanuel Hamel

Moyens pour lutter contre les épidémies au Nigéria et au Zaïre

Réponse du ministère : Coopération

21/03/1996
Pertinence
Question n° 30973 posée par M. Fernand Demilly

Contamination des vaccins par le prion

Réponse du ministère : Santé

08/02/2001
Pertinence
Question n° 1046S posée par M. Martial Taugourdeau

Vaccination contre la variole

Réponse du ministère : Personnes âgées

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32344 posée par M. René Trégouët

Fièvre aphteuse et vaccination du cheptel

Réponse du ministère : Agriculture

05/04/2001
Pertinence
Question n° 35200 posée par M. Emmanuel Hamel

Epidémies de méningite dans six pays pauvres d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

20/09/2001
Pertinence
Question n° 0547G posée par M. Paul Girod

Plan BIOTOX

Réponse du ministère : Santé

19/10/2001
Pertinence
Question n° 36451 posée par M. René Trégouët

Attaque bioterroriste

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 05536 posée par M. Paul Girod

Prévention des risques d'attaque biologique ou chimique

La question est caduque

06/02/2003
Pertinence
Question n° 09531 posée par M. Paul Girod

Dispositif français de lutte contre le bio-terrorisme

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

23/10/2003
Pertinence