Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0840S posée par M. Philippe Madrelle

    Travaux d'aménagement de la RN 10 en Nord Gironde

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour

    Situation de l'hôpital d'Alès

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

    Carte hospitalière de la Manche

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0408S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation du centre d'études et de valorisation des algues

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraitées agricoles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0569S posée par M. Henri Weber

    Achèvement de l'élargissement de la route nationale 27 reliant Rouen à Dieppe

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

    Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0544S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de la fermeture de la base aérienne de Limoges-Romanet

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible