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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0840S posée par M. Philippe Madrelle
Travaux d'aménagement de la RN 10 en Nord Gironde
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour
Situation de l'hôpital d'Alès
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand
Carte hospitalière de la Manche
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0408S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Situation du centre d'études et de valorisation des algues
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle
Situation des retraitées agricoles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0569S posée par M. Henri Weber
Achèvement de l'élargissement de la route nationale 27 reliant Rouen à Dieppe
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc
Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0544S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences de la fermeture de la base aérienne de Limoges-Romanet
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence