Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

Création d'une assurance poste-neige

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00231 posée par M. Jean Francou

Assurance poste-neige

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00863 posée par M. Jean Faure

Assurance poste-neige

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 04965 posée par M. André Meric

Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire: gestion administrative et juridique

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/03/1987
Pertinence
Question n° 04662 posée par M. André Rouvière

Modalités de répartition des subventions du FNDS (Fonds national pour le développement du sport)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/02/1994
Pertinence
Question n° 13638 posée par M. Emmanuel Hamel

Dopage

Réponse du ministère : Jeunesse

01/02/1996
Pertinence
Question n° 15939 posée par M. Emmanuel Hamel

Langue française aux jeux Olympiques d'Atlanta

Réponse du ministère : Francophonie

06/06/1996
Pertinence
Question n° 0681S posée par M. Alain Joyandet

Réglementation applicable aux baptêmes de l'air

Réponse du ministère : Équipement

10/12/1999
Pertinence
Question n° 0822S posée par M. André Vallet

Sécurisation ou interdiction des jeux taurins

Réponse du ministère : Outre-mer

18/05/2000
Pertinence
Question n° 11807 posée par M. Pierre Hérisson

Normes des terrains de football : exigences de la Fédération française de football

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/04/2004
Pertinence