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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
145 questions
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Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon
Création d'une assurance poste-neige
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00231 posée par M. Jean Francou
Assurance poste-neige
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00863 posée par M. Jean Faure
Assurance poste-neige
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04965 posée par M. André Meric
Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire: gestion administrative et juridique
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04662 posée par M. André Rouvière
Modalités de répartition des subventions du FNDS (Fonds national pour le développement du sport)
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 13638 posée par M. Emmanuel Hamel
Dopage
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 15939 posée par M. Emmanuel Hamel
Langue française aux jeux Olympiques d'Atlanta
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Alain Joyandet
Réglementation applicable aux baptêmes de l'air
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. André Vallet
Sécurisation ou interdiction des jeux taurins
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 11807 posée par M. Pierre Hérisson
Normes des terrains de football : exigences de la Fédération française de football
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence