Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 1294S posée par M. Roland Courteau

    Centre d'alerte au tsunami en Méditerranée

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0164C posée par M. Jean-Vincent Placé

    La sécurité : les chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0261G posée par M. Ronan Dantec

    Répression du trafic d'espèces menacées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13726 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Sûreté des centrales nucléaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19090 posée par M. Hervé Maurey

    Coopération entre les services de l'État et les exploitants de sites « Seveso »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0220S posée par M. Alain Milon

    Nuisances liées aux épiceries de nuit

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06757 posée par M. Éric Bocquet

    Suppression des postes de maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08702 posée par M. Michel Amiel

    Collision des navires Virginia et Ulysse et déclenchement du plan de lutte contre les pollutions maritimes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1741S posée par Mme Laure Darcos

    Centre de tir de la direction générale de la sécurité intérieure à Bièvres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04129 posée par M. Jean-François Longeot

    Fléau des dépôts sauvages ou dépôts illégaux de déchets

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible