Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 17924 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Recrutement des handicapés par le ministère des postes et télécommunications

Réponse du ministère : Postes

14/06/1984
Pertinence
Question n° 00111 posée par M. Michel Souplet

Politique de redéploiement des postes

Réponse du ministère : Postes

09/06/1988
Pertinence
Question n° 01384 posée par M. Roger Husson

Gestion du satellite de télévision directe TDF 1

Réponse du ministère : Postes

08/09/1988
Pertinence
Question n° 02002 posée par M. Paul Loridant

Invitation de parlementaires aux inaugurations de nouveaux équipements des PTT

Réponse du ministère : Postes

20/10/1988
Pertinence
Question n° 03318 posée par M. Guy Allouche

Organisation des concours de recrutement par le ministère

Réponse du ministère : Postes

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03522 posée par M. Jean-François Le Grand

Situation des personnels du service général des PTT

Réponse du ministère : Postes

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03614 posée par M. René Travert

Indemnités de sujétions spéciales des agents du service général des PTT

Réponse du ministère : Postes

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03649 posée par M. Jean Boyer

Réforme catégorielle des personnels du service général

Réponse du ministère : Postes

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03683 posée par M. Guy Allouche

Revendications des retraités du ministère des PTE

Réponse du ministère : Postes

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03739 posée par M. André Diligent

Revendications des retraités des PTE

Réponse du ministère : Postes

02/03/1989
Pertinence