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229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
229 questions
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Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi
Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24388 posée par M. Michel Savin
Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23730 posée par M. Éric Gold
Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 21883 posée par M. Éric Gold
Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 21648 posée par M. Michel Savin
Encadrement de la profession d'agent sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19810 posée par M. Michel Savin
Encadrement de la profession d'agent sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne
Attentes du milieu équestre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne
Plan de relance pour le sport amateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence