Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des associations sportives en période de confinement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

Violences sexuelles dans les sports de montagne

Réponse du Ministère des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 09405 posée par Mme Corinne Imbert

Prévention des commotions cérébrales dans le rugby

Réponse du Ministère des sports

14/03/2019
Pertinence
Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

Handicap et compétitions motocyclistes

Réponse du Ministère des sports

03/06/2010
Pertinence