Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
103 questions
-
Question n° 17648 posée par M. Alain Vasselle
Conséquences du paracommercialisme de fédérations sportives sur les entreprises de matériels d'équipements sportifs collectifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy
Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier
Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 10828 posée par M. Bernard Dussaut
Projet d'intégration des directions régionales et départementales jeunesse et sports dans les services des préfectures
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras
Gestion paritaire des crédits du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 21072 posée par M. Michel Teston
Projet de décret relatif au CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 21202 posée par Mme Jacqueline Alquier
Maintien d'une gestion paritaire du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen
Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac
Handicap et compétitions motocyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 14261 posée par Mme Renée Nicoux
Conséquences pour les manifestations sportives du décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence