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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

    Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras

    Soutien aux clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin

    Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère

    Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04559 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dispositif Pass'sport pour les foyers ruraux

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04103 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël

    Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible