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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac
Handicap et compétitions motocyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson
Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04200 posée par M. Michel Savin
Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05084 posée par M. André Reichardt
Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade
Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07286 posée par M. François Bonhomme
Recrudescence du nombre de noyades
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat
Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09405 posée par Mme Corinne Imbert
Prévention des commotions cérébrales dans le rugby
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence