Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco

Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

Handicap et compétitions motocyclistes

Réponse du Ministère des sports

03/06/2010
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 05747 posée par M. Yves Chastan

Statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

11/04/2013
Pertinence
Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

05/09/2013
Pertinence
Question n° 09085 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

07/11/2013
Pertinence
Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 04200 posée par M. Michel Savin

Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence