Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

177 questions

Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen

Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 11402 posée par M. Marcel Rainaud

Accès au sport des plus modestes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11678 posée par M. Alain Fauconnier

Multiplication des violences lors d'événement sportifs

Réponse du Ministère des sports

14/01/2010
Pertinence
Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

Handicap et compétitions motocyclistes

Réponse du Ministère des sports

03/06/2010
Pertinence
Question n° 14543 posée par M. Jacques Mahéas

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 15708 posée par M. Alain Fauconnier

Recrutement des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

28/10/2010
Pertinence
Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre

Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives

Réponse du Ministère des sports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli

Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17012 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Statut social et fiscal des arbitres français

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17505 posée par M. Michel Sergent

Musée national du sport

Réponse du Ministère des sports

10/03/2011
Pertinence