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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot
Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01386 posée par M. Paul Girod
Etablissements de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne
Professionnels du tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Roger Besse
Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 02021 posée par M. Joseph Ostermann
Centres équestres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 02390 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11614 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12395 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Recrudescence des noyades
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14208 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0371G posée par M. Yvon Collin
Charges fiscales et sociales des clubs sportifs
Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence