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229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
229 questions
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Question n° 00215 posée par M. Michel Doublet
Encadrement des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00251 posée par M. Joseph Ostermann
Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00471 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00492 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00611 posée par M. Bernard Piras
Conséquences sur les activités physiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00770 posée par M. Joseph Kergueris
Hôtellerie en plein air : encadrement des activités physiques et sportives et recrutements d'animateurs diplômés
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00887 posée par M. Daniel Reiner
Compétitivité européenne du football professionnel français
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 01081 posée par Mme Françoise Férat
Encadrement des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 01176 posée par Mme Monique Papon
Encadrement des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 01193 posée par M. René Trégouët
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence