Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

217 questions

Question n° 00215 posée par M. Michel Doublet

Encadrement des activités sportives

Réponse du Ministère des sports

04/07/2002
Pertinence
Question n° 00251 posée par M. Joseph Ostermann

Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings

Réponse du Ministère des sports

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00471 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives

Réponse du Ministère des sports

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00492 posée par M. Marc Massion

Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie

Réponse du Ministère des sports

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00611 posée par M. Bernard Piras

Conséquences sur les activités physiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627

Réponse du Ministère des sports

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00770 posée par M. Joseph Kergueris

Hôtellerie en plein air : encadrement des activités physiques et sportives et recrutements d'animateurs diplômés

Réponse du Ministère des sports

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00887 posée par M. Daniel Reiner

Compétitivité européenne du football professionnel français

Réponse du Ministère des sports

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01081 posée par Mme Françoise Férat

Encadrement des activités sportives

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01176 posée par Mme Monique Papon

Encadrement des activités sportives

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01193 posée par M. René Trégouët

Observatoire national des métiers de l'animation et du sport

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence