Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

217 questions

Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi

Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23730 posée par M. Éric Gold

Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

08/07/2021
Pertinence
Question n° 21883 posée par M. Éric Gold

Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21648 posée par M. Michel Savin

Encadrement de la profession d'agent sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 19810 posée par M. Michel Savin

Encadrement de la profession d'agent sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne

Attentes du milieu équestre

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

26/11/2020
Pertinence
Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël

Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence