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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
250 questions
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Question n° 11676 posée par M. Éric Bocquet
Fin des chaudières au fioul
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti
Relance énergétique de la petite hydroélectricité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11207 posée par Mme Esther Benbassa
Projet d'extension de la cimenterie Calcia
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10978 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 11006 posée par M. Patrick Chaize
Pratiques dans le domaine de la rénovation énergétique du logement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0840S posée par M. Didier Rambaud
Interdiction de la vente des chauffages au bois non performants
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10863 posée par M. Pascal Allizard
Contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10742 posée par M. Philippe Paul
Suppression de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sur le gazole non routier
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. Antoine Lefèvre
Prolifération des éoliennes dans les Hauts-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence