Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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689 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

689 questions

  1. Question n° 0758S posée par Mme Laurence Garnier

    Reconversion de la centrale à charbon de Cordemais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0170G posée par Mme Sophie Primas

    Marché de l'électricité dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2104G posée par M. Marc Laménie

    Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11602 posée par M. Charles Revet

    Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11605 posée par Mme Françoise Férat

    Extension des compétences du médiateur national de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11676 posée par M. Éric Bocquet

    Fin des chaudières au fioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

    Relance énergétique de la petite hydroélectricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11276 posée par M. Serge Babary

    Hausse de la facture énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11104 posée par M. Gérard Dériot

    Prix du carburant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11158 posée par M. Michel Vaspart

    Rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible