Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

  1. Question n° 15809 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15740 posée par M. Alain Houpert

    Pénalisation des maires ruraux en application de la loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15656 posée par M. Joël Bourdin

    Financement de l'assainissement non collectif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15462 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle des rejets des eaux usées et des analyses des effluents

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15294 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Contrôle des installations d'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15100 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15169 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15005 posée par M. Jean Louis Masson

    Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14698 posée par M. Daniel Reiner

    Difficultés des communes rurales à faire face à leurs obligations en matière d'assainissement collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14448 posée par M. Jean Louis Masson

    Traitement des eaux et taux de pollution

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible