Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 00109 posée par M. André Bohl

Compensation des pertes causées par la varroase

Réponse du ministère : Budget

10/04/1986
Pertinence
Question n° 03262 posée par M. André Bohl

Houillères du bassin de Lorraine: creusement d'un puits d'aérage

Réponse du ministère : Économie

30/10/1986
Pertinence
Question n° 04824 posée par M. André Bohl

Paiement des intérêts moratoires

Réponse du ministère : Budget

26/02/1987
Pertinence
Question n° 07523 posée par M. André Bohl

Marchés publics et procédure de vérification des délais de mandatement des acomptes

Réponse du ministère : Budget

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07598 posée par M. André Bohl

Conséquences des mesures envisagées en faveur du gérant majoritaire de SARL

Réponse du ministère : Justice

03/09/1987
Pertinence
Question n° 08998 posée par M. André Bohl

Taux de TVA sur les ventes d'horlogerie et de bijouterie

Réponse du ministère : Budget

17/12/1987
Pertinence
Question n° 02285 posée par M. André Bohl

Amélioration du service de distribution des timbres fiscaux

Réponse du ministère : Budget

10/11/1988
Pertinence
Question n° 06897 posée par M. André Bohl

Evolution de la dotation globale de fonctionnement

Réponse du ministère : Économie

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07949 posée par M. André Bohl

Régime d'imposition des salariés frontaliers travaillant en Allemagne

Réponse du ministère : Économie

18/01/1990
Pertinence
Question n° 09838 posée par M. André Bohl

Exonérations temporaires de la taxe professionnelle

Réponse du ministère : Économie

17/05/1990
Pertinence