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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 11432 posée par M. François Bonhomme

   Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 06889 posée par Mme Christine Herzog

   Extension du portail « ZFE green » pour les particuliers

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06895 posée par Mme Christine Herzog

   Réglementation des traçages sur les routes départementales

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06900 posée par Mme Christine Herzog

   Normes des dos d'ânes en hauteur, largeur et longueur

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06663 posée par M. Hervé Maurey

   État des infrastructures routières nationales non concédées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 05277 posée par Mme Kristina Pluchet

   Normes de construction des ralentisseurs de vitesse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 27691 posée par M. Yves Détraigne

   Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

   La question est caduque

   14/04/2022

   Pertinence

10. Question n° 25712 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gare de fret ferroviaire de Cognac

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    02/12/2021

    Pertinence