Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0107S posée par M. Christian Bourquin

    Liquidation des contrats bleus souscrits par les armateurs de chalutiers méditerranéens en 2010 et 2011

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0138S posée par Mme Leila Aïchi

    Trentième anniversaire de la convention de Montego Bay : quel avenir pour le droit de la mer ?

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02095 posée par M. François Grosdidier

    Interdiction de la production et de l'importation des OGM et protection des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0189S posée par M. François Marc

    Respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre

    Agriculture et PAC

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0200S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0230S posée par M. Gérard Bailly

    Études sur les incidences de l'utilisation des OGM sur la santé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03442 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Mettre fin au gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0092G posée par Mme Odette Herviaux

    La pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible