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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 10877 posée par M. Hervé Maurey

   Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 07096 posée par M. Hervé Maurey

   Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   01/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0644S posée par Mme Catherine Dumas

   Multiples nuisances occasionnées par le dispositif de vélos-taxis de type tuk-tuk à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 06011 posée par M. Laurent Lafon

   Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05652 posée par M. Hervé Maurey

   Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 04644 posée par M. Olivier Rietmann

   Évolution incertaine de la réglementation relative au contrôle technique des « deux-roues »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   29/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 04645 posée par M. Cédric Perrin

   Évolution incertaine de la réglementation relative au contrôle technique des « deux-roues »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   29/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 04533 posée par Mme Catherine Dumas

   Multiples nuisances occasionnées par le dispositif de vélos-taxis de type tuk-tuk à Paris

   La question a été transformée.

   22/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 03226 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 02392 posée par Mme Martine Berthet

    Conséquences de la loi sur les aéroclubs exploitant les altisurfaces

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    11/08/2022

    Pertinence