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Questions avec et sans réponses

84 questions

1. Question n° 1262S posée par M. Pierre Jean Rochette

   Obligation d'installation d'itinéraires cyclables

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 11432 posée par M. François Bonhomme

   Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/04/2024

   Pertinence

3. Question n° 10619 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Décentralisation, désengagement de l'État dans le réseau routier et RN88 en Aveyron

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/03/2024

   Pertinence

4. Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

   Aménagement du territoire des aéroports régionaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   07/03/2024

   Pertinence

5. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

   Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06663 posée par M. Hervé Maurey

   État des infrastructures routières nationales non concédées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

   Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0582S posée par M. Bernard Buis

    Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    06/04/2023

    Pertinence