Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 27736 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon

    Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25952 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24235 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution du boulevard périphérique parisien

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23244 posée par M. Philippe Folliot

    Situation particulière du réseau routier dans le nord du Tarn

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21444 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores le long de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21161 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Projet de déviation de la nationale 88 entre Le Pertuis et Saint-Hostien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20983 posée par Mme Christine Herzog

    Travaux entre Nancy et Strasbourg sur la route nationale 4

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20706 posée par M. Philippe Paul

    Mise à deux fois deux voies de la route nationale 164

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible