Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 00064 posée par M. José Balarello

Etat de la route nationale 98

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Insécurité de la nationale 20 entre Arpajon et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)

Réponse du ministère : Équipement

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02293 posée par M. Edouard Le Jeune

Brest (Finistère): réalisation de la liaison entre le port de commerce et la RN 12

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 04189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Grèves à la SNCF et investissements routiers

Réponse du ministère : Équipement

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04400 posée par M. Daniel Percheron

Etat du réseau routier

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 17931 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17949 posée par Mme Christine Herzog

Travaux entre Nancy et Strasbourg sur la route nationale 4

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/09/2020
Pertinence