Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 27736 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon

    Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2114S posée par Mme Agnès Canayer

    Finalisation des travaux d'extension de la route nationale 27

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25952 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1958S posée par M. François Calvet

    Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1922S posée par M. Laurent Duplomb

    Surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution du boulevard périphérique parisien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24235 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia

    Multiplication des inondations sur la route nationale 19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution du boulevard périphérique parisien

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible