Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0346G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13490 posée par M. Roger Karoutchi

    Agents de renseignement dans les établissements pénitentiaires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

    Les services de renseignement et les attentats

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0497G posée par M. Gilbert Roger

    Cyberattaque de TV5 Monde

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0540G posée par Mme Françoise Laborde

    Sécurité suite aux attentats

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0543G posée par M. Franck Montaugé

    Lutte contre le terrorisme suite aux attentats

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0547G posée par M. Jean-Pierre Vial

    Lutte contre l'islamisme radical

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0655G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Sécurité intérieure et lutte contre la radicalisation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20411 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le terrorisme et les messages cryptés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible