Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier

Libre pratique du sport par les femmes

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0473G posée par Mme Guylène Pantel

Mobilisation des gendarmes pour les jeux Olympiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. François-Noël Buffet

Organisation des jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. François Patriat

Jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Première ministre

28/07/2022
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Laurent Lafon

Enseignements à tirer des événements du Stade de France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2168G posée par M. Michel Savin

Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

02/12/2021
Pertinence
Question n° 0439G posée par M. Vincent Delahaye

Violences et dégradations commises le 15 juillet

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0946G posée par M. David Assouline

Bilan de la sécurité et de l'organisation de l'Euro

Réponse du Premier ministre

13/07/2016
Pertinence
Question n° 0911G posée par Mme Mireille Jouve

Euro : violence des hooligans

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0914G posée par Mme Samia Ghali

Euro : violences à Marseille

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/06/2016
Pertinence