Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

196 questions

Question n° 23436 posée par M. Bruno Belin

Sécurité des motocyclistes

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23525 posée par Mme Christine Herzog

Critères légaux d'installation des feux récompense

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23308 posée par Mme Catherine Dumas

Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22676 posée par M. Stéphane Demilly

Mise en place d'un contrôle technique pour les motocycles

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21543 posée par M. Jean-François Husson

Évolution de la réglementation relative aux feux asservis à la vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20967 posée par Mme Catherine Dumas

Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/02/2021
Pertinence
Question n° 19866 posée par M. Pascal Allizard

Sécurisation du transport des vaccins contre le Covid-19

La question est caduque

31/12/2020
Pertinence
Question n° 19836 posée par M. Olivier Rietmann

Mise en oeuvre des mesures formulées par le comité interministériel de la sécurité routière du 9 janvier 2018

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19838 posée par M. Olivier Rietmann

Déploiement de la charte numérique auprès des nouveaux titulaires du permis de conduire

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/12/2020
Pertinence